GROSSISTE ARTICLES DECO

Anita Decor propose à la vente en gros une large gamme des objets decoratifs destinée aux professionnels. Nous offrons les articles décoratifs de l`interieur - bougies,support bougies,bougeoirs en métal,ceramique, figurines en métal. Tous les articles sont fabriqués en Pologne ! Le meuilleur rapport qualité/prix que nous offrons,vous permettra de devenir plus concurrentiel.

FRANCO DE PORT     600 EUR

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CONDITIONS DE VENTE

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par  Anita Decor. L'acheteur reconnaît en avoir pris connaissance, lors de la validation de sa commande.

 

Article 1: Objet
Le présent contrat est un contrat de vente  qui a pour objet de définir les droits et obligations de Anita Decor, Vendeur et de l'Acheteur. Les conditions générales de vente constituent l'intégralité des droits et obligations des parties.

Raison sociale : ANITA DECOR
Siége social : ul.Słoneczna 18, 64-920 Piła, Pologne

Tél.+48672154616

Portable +48503051397

Email : anita@anitadecor.eu 

TVA Intracommunautaire : PL7641043343

Article 2: Caractéristique des produits proposés.
Anita Decor  fait connaître à l'acheteur l'ensemble des caractéristiques essentielles des produits proposés. Ces caractéristiques peuvent concerner la taille, la couleur, les matières composant les produits proposés.

Artice 3: Disponibilité des produits
Les produits proposés  sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks. La rupture des stocks ne peut en aucun cas engager la responsabilité du vendeur. Si le bien est indisponible, l'acheteur sera informé au plus tôt et pourra alors l'échanger par un produit similaire que nous lui proposerons.

Article 4: Engagement de l`acheteur
L'acheteur s'engage à remplir le bon de commande et à donner toutes les informations nécessaires à son identification. Il doit également veiller à fournir des informations exactes et complétes.
Les informations énoncées par l'acheteur sur le bon de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait ętre de livrer le produit.

Article 5: Confirmation de commande et conclusion du contrat
Anita Decor se réserve la possibilité d'annuler la commande s'il n'est pas en mesure de l'honorer et en informera le client par courrier électronique.

Article 6: Prix
Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande. Les prix sont exprimés en eur.  Les prix indiqués sur le catalogue s'entendent hors taxe et avec les frais de transport inclus.

Article 7: Minimum de commande

Minimum de commande : 600 EUR ht

Franco de port : 600 EUR ht

RABAIS :

1. CA < 1200 EUR ht  – conditions de base

2. 1200 < CA < 2500 EUR ht – REMISE DE 2 %

3. 2500 < CA < 4000 EUR ht – REMISE DE 4 %

4. 4000 < CA < 6500 EUR ht – REMISE DE 6%

5. CA > 6500 EUR ht – REMISE DE 8 %

7. CA > 10000 EUR ht – remise à négocier

Article 8: Paiement

Le réglement s'effectue par virement bancaire sur le compte bancaire de Anita Decor.

CODE IBAN : PL 60175000120000000023745787

CODE SWIFT : RCBW PL PW

Article 9: Livraison


Anita Decor s'engage à expédier les produits commandés  sous un délai  de 14-21 jours à compter de la réception du commande.Nos délais de livraison ne sont donnés qu`à titre purement indicatif et ne sauraient en aucun cas nous engager sauf stipulations formelles écrites par clause manuscrite dûment acceptées.Les retards éventuels ou les ruptures de stock ne donnent pas le droit à l`acheteur,d`annuler la vente,de refuser la marchandise,de réclamer des dommages ou autres pénalités.En aucun ca sil ne pourra être réclamé,ni imputé à notre société,des pénalités pour retard de livraison,si ces pénalités ne sont pas expressément prévues dans le bon de commande.              
La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par  l`acheteur.     

  Nous vous rappelons que les risques liés au transport sont supportés par l’acheteur. Aussi, pour éviter tout litige, nous vous recommandons de bien vérifier que vos colis sont en bon état lors de leur livraison.

Toutefois, si un colis vous semble avoir été ouvert, vérifiez en présence du livreur les articles livrés en fonction de la facture. Si un colis arrive en mauvais état (mouillé, détrempé, ou présentant des signes d’enfoncement), ouvrez-le devant le livreur et vérifiez le bon état du contenu. Si un article est manquant ou cassé, indiquez-le sur le bordereau de livraison en indiquant les problèmes constatés. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport à la facture, colis endommagés ou abimés…) devra être impérativement signalée par e-mail à Anita Decor.Il faudra nous faire parvenir la photocopie de bordereau de livraison avec toutes les remarques, pour que nous puissions intervenir auprès de transporteur pour un éventuel remboursement de leur part.


Article 10: Responsabilité                                                              .

Anita Decor ne pourra être tenu pour responsable de l`inexécution du contrat en cas de rupture de stock où d`indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation où grève totale où partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/où communication.

 Article 11: Réserve de le propriété et transfert des risques   

Anita Decor conserve la priopriété des produits vendus jusqu`au parfat encaissement du prix,frais et taxes compris.Le transfer des risques sur les produits a lieu des la remise des produits par Anita Decor au transporteur.Ainsi les produits voyagent au risque et péril de l`acheteur.

Article 12 : Conditions de retoure & de remboursement 

 Les retours ne sont permis qu'en cas d'erreur sur le produit livré ou de défaut majeur lié à la fabrication. Les différences de dimentions, coloris,  ne constituent pas un  motif valable. Aucun retour de marchandise ne sera accepté sans notre accord préalable,sous un délais de 8 jours à compter de la réception de la commande pour justifier et procéder au retour. Le vendeur Anita Decor  s'engage alors à prendre en charge l'intégralité des frais de retour et de réexpédition sous forme d'avoir.   

Article 13: Collecte des données      

Toutes les informations que nous collectons concernant l'acheteur ou son entreprise restent strictement confidentielles et ne sont en aucun cas partagées ou revendues.

Article 14: Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérationsd'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit polonaise.

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